Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOIRANS
COUVOIR DU PIN GAUGUET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3043530
Date de dépôt :
20/07/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2020

Présentation de la marque NOIRANS

Déposée le 20 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) COUVOIR DU PIN GAUGUET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOIRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUVOIR DU PIN GAUGUET SA domicilié(e) Route d'Angers - 44670 - LA CHAPELLE GLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 288 555 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats CORNET-VINCENT-SEGUREL, Maître Françoise JAOUEN domicilié(e) 28 boulevard de Launay BP 58649 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France.

La marque NOIRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOIRANS est expirée depuis le 20 juillet 2020.

COUVOIR DU PIN GAUGUET SA a également déposé les autres marques suivantes : L'AMARANTE


COUVOIR DU PIN GAUGUET SA, société anonyme - Route d'Angers - 44670 - LA CHAPELLE GLAIN - France - SIREN 307288555


Cabinet d'avocats CORNET-VINCENT-SEGUREL, Maître Françoise JAOUEN - 28 boulevard de Launay BP 58649 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441162 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Volailles, oeufs Poules, poulets, poussins (animaux vivants).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.