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Marques déposées par COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE
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COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE
COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE

Numéro de dépôt :
4548496
Date de dépôt :
03/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2029
COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE de COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE

Présentation de la marque COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2019 par COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE domicilié(e) 1265 route de la houn - 40180 - hinx - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE, Madame gilberte hourquebiea domicilié(e) 1265 route de la houn - 40180 - Hinx - France.

La marque COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE


COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE - 1265 route de la houn - 40180 - hinx - France


COUVOIR DE HAUTE CHALOSSE, Madame gilberte hourquebiea - 1265 route de la houn - 40180 - Hinx - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.