Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rénisol
M. Couvez Julien

Numéro de dépôt :
3924754
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
Rénisol de Couvez Julien

Présentation de la marque Rénisol

Déposée le 5 juin 2012 par monsieur Couvez Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rénisol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur Couvez Julien domicilié(e) 8 rue des bosquets - 78310 - COIGNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Couvez Julien domicilié(e) 8 rue des bosquets - 78310 - COIGNIERES - France.

La marque Rénisol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rénisol est expirée depuis le 5 juin 2022.


M. Couvez Julien - 8 rue des bosquets - 78310 - COIGNIERES - France


M. Couvez Julien - 8 rue des bosquets - 78310 - COIGNIERES - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 26 novembre 2012 - Retrait partiel n°589365 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

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