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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUVERTS DE MOUROUX
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LA MAISON DE L'ORFEVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE L'ORFEVRE
COUVERTS DE MOUROUX SA

Numéro de dépôt :
96656036
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque LA MAISON DE L'ORFEVRE

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COUVERTS DE MOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DE L'ORFEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUVERTS DE MOUROUX domicilié(e) 173, Rue du Moulin, 77120 MOUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 053 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique MAILLEY Société SEMA - France.

La marque LA MAISON DE L'ORFEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE L'ORFEVRE est expirée depuis le 17 décembre 2006.


COUVERTS DE MOUROUX SA - 173, Rue du Moulin, 77120 MOUROUX - France - SIREN 542053350


Frédérique MAILLEY Société SEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

- Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir: - Ustensiles de ménage et de cuisine en métaux précieux ou en plaqué. - Vaisselle en métaux précieux ou en plaqué. - Couverts de Table et de Service en métaux précieux ou en plaqué. - Plats et plateaux à usage domestique en métaux précieux ou en plaqué. - Coupes, vases, timbales, coquetiers, ronds de serviette, bougeoirs, chandeliers, boîtes, cendriers en métaux précieux ou en plaqué

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.