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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUVERTS DE DARNEY
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CAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAD
COUVERTS DE DARNEY (S.A.)

Numéro de dépôt :
96656037
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque CAD

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COUVERTS DE DARNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUVERTS DE DARNEY domicilié(e) Route des Rochottes, 88260 DARNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 750 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique MAILLEY Société SEMA - France.

La marque CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAD est expirée depuis le 17 décembre 2006.


COUVERTS DE DARNEY (S.A.) - Route des Rochottes, 88260 DARNEY - France - SIREN 825750300


Frédérique MAILLEY Société SEMA - France


Inscription le 25 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246254 - Publication au BOPI 1997-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

- Coutellerie non électrique Fourchettes et Cuillers - Couverts de Table et de Service en métaux précieux ou en plaqué. - Plats et plateaux en métaux précieux ou en plaqué. - Coupes, vases, timbales, coquetiers ronds de serviette, bougeoirs, chandeliers, boites, cendriers en métaux précieux ou en plaqué

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.