LE MOTARD
Présentation de la marque LE MOTARD
Déposée le 8 mars 2004 par COUVERT JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOTARD est expirée depuis le 8 mars 2014.
COUVERT JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17