Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARCAROL
M. Couvat (Paul),$Mme Delorme épouse Couvat (Suzanne) $Couvat (Xavier)

Numéro de dépôt :
952486
Date de dépôt :
16/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BARCAROL

Déposée le 16 avril 1976 par monsieur Couvat (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BARCAROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Couvat (Paul domicilié(e) 33-37, rue Voltaire, Oyonnax (Ain). - France.

La marque BARCAROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BARCAROL est expirée depuis le 16 avril 1986.


M. Couvat (Paul),$Mme Delorme épouse Couvat (Suzanne) $Couvat (Xavier) - 33-37, rue Voltaire, Oyonnax (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Jeux de société.