Déposée le 19 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUVAL domicilié(e) Z.I. LES MEIX,88360 RUPT SUR MOSELLE - 88360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 150 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. COUVAL domicilié(e) Z.I. LES MEIX,88360 RUPT SUR MOSELLE - 88360 - France.
La marque SECURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUVAL S.A.S. - Z.I. LES MEIX,88360 RUPT SUR MOSELLE - 88360 - France - SIREN 307150334
S.A.S. COUVAL - Z.I. LES MEIX,88360 RUPT SUR MOSELLE - 88360 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Menuiseries extérieures non métalliques. Menuiseries intérieures non métalliques. Publicité, reproduction de documents, publications et diffusion de textes publicitaires. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou fibre optique, service de messagerie et d'affichage éléctronique.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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