Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Couty Benoit
/
CY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CY
M. Couty Benoit

Numéro de dépôt :
4013317
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
CY de Couty Benoit

Présentation de la marque CY

Déposée le 18 juin 2013 par monsieur Couty Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Couty Benoit domicilié(e) 10 rue Saint Sébastien - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Couty Benoit domicilié(e) 10 rue Saint Sébastien - 75011 - PARIS - France.

La marque CY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CY est expirée depuis le 18 juin 2023.


M. Couty Benoit - 10 rue Saint Sébastien - 75011 - PARIS - France


M. Couty Benoit - 10 rue Saint Sébastien - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs ;

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes électroniques.