Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

solange
couturier stéphane

Numéro de dépôt :
3774365
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
solange de couturier stéphane

Présentation de la marque solange

Déposée le 14 octobre 2010 par couturier stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « solange »

Le déposant est couturier stéphane domicilié(e) 29 rue du général leclerc - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, couturier stéphane domicilié(e) 29 rue du général leclerc - 78000 - VERSAILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35


couturier stéphane - 29 rue du général leclerc - 78000 - VERSAILLES - France


couturier stéphane - 29 rue du général leclerc - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554468 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. ; vente en ligne et au détail de : ; vêtements ; chaussure ; chapellerie ; article de maroquinerie ; parapluie.