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Marques déposées par COUTURIER NICOLAS
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LE PANIER DU MARCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PANIER DU MARCHE
COUTURIER NICOLAS
SAS LA CONSERVERIE FAMILIALE

Numéro de dépôt :
3416675
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2016
LE PANIER DU MARCHE de COUTURIER NICOLAS

Présentation de la marque LE PANIER DU MARCHE

Déposée le 13 mars 2006 par COUTURIER NICOLAS et la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CONSERVERIE FAMILIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PANIER DU MARCHE »

Les déposants sont COUTURIER NICOLAS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CONSERVERIE FAMILIALE domicilié(e) 150 RUE DE LA CITÉ FLEURIE,71680 CRÊCHES SUR SAÔNE - 71680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COUTURIER NICOLAS SAS LA CONSERVERIE FAMILIALE domicilié(e) 150 RUE DE LA CITE FLEURIE,71680 CRÊCHES SUR SAÔNE - 71680 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER DU MARCHE est expirée depuis le 13 mars 2016.

COUTURIER NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : CLUB LIGNE & SAVEURS , La Conserverie Familiale , ACTIVA LIFE , CK CONCEPT , LA CONSERVERIE FAMILIALE MONDE , SAVEURS DES GOURMANDS


COUTURIER NICOLAS - France

SAS LA CONSERVERIE FAMILIALE - 150 RUE DE LA CITÉ FLEURIE,71680 CRÊCHES SUR SAÔNE - 71680 - France - SIREN 3


Mr COUTURIER NICOLAS SAS LA CONSERVERIE FAMILIALE - 150 RUE DE LA CITE FLEURIE,71680 CRÊCHES SUR SAÔNE - 71680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Charcuterie en conserves. Fruits et légumes. Soupes, veloutes, potages. Sauces chaudes et froides. Crèmes sucrées. Aliments diététiques à base de plantes. Aliments biologiques à base de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.