Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA CONSERVERIE FAMILIALE MONDE
COUTURIER Nicolas
SAS LA CONSERVERIE FAMILIALE

Numéro de dépôt :
3356977
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA CONSERVERIE FAMILIALE MONDE de COUTURIER Nicolas

Présentation de la marque LA CONSERVERIE FAMILIALE MONDE

Déposée le 25 avril 2005 par COUTURIER Nicolas et la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CONSERVERIE FAMILIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CONSERVERIE FAMILIALE MONDE »

Les déposants sont COUTURIER Nicolas - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CONSERVERIE FAMILIALE domicilié(e) 150 RUE DE LA CITE FLEURIE,71680 CRECHES SUR SAONE - 71680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COUTURIER Nicolas SAS LA CONSERVERIE FAMILIALE domicilié(e) 150 RUE DE LA CITE FLEURIE,71680 CRECHES SUR SAONE - 71680 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LA CONSERVERIE FAMILIALE MONDE est expirée depuis le 25 avril 2015.

COUTURIER Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : CLUB LIGNE & SAVEURS , La Conserverie Familiale , ACTIVA LIFE , CK CONCEPT , LE PANIER DU MARCHE , SAVEURS DES GOURMANDS


COUTURIER Nicolas - France

SAS LA CONSERVERIE FAMILIALE - 150 RUE DE LA CITE FLEURIE,71680 CRECHES SUR SAONE - 71680 - France - SIREN 3


Monsieur COUTURIER Nicolas SAS LA CONSERVERIE FAMILIALE - 150 RUE DE LA CITE FLEURIE,71680 CRECHES SUR SAONE - 71680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Inscription le 21 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°661242 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Inscription le 1 février 2016 - Renonciation totale n°661957 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Charcuterie en conserve. Fruits et légumes. Soupes veloutés potages. Sauces chaudes et froides. Crèmes sucrées. Aliments diététiques à base de plantes. Aliments biologiques à base de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.