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Marques déposées par COUTURIER Nicolas
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La Conserverie Familiale
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Conserverie Familiale
COUTURIER Nicolas

Numéro de dépôt :
99801040
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque La Conserverie Familiale

Déposée le 30 juin 1999 par COUTURIER Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Conserverie Familiale »

Le déposant est COUTURIER Nicolas domicilié(e) 150 Rue de la Cité Fleurie - 71680 - CRECHES/SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Conserverie Familiale domicilié(e) 150 Rue de la Cité Fleurie - 71680 - CRECHES/SAONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Conserverie Familiale est expirée depuis le 30 juin 2019.

COUTURIER Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : CLUB LIGNE & SAVEURS , ACTIVA LIFE , CK CONCEPT , LA CONSERVERIE FAMILIALE MONDE , LE PANIER DU MARCHE , SAVEURS DES GOURMANDS


COUTURIER Nicolas - 150 Rue de la Cité Fleurie - 71680 - CRECHES/SAONE - France


La Conserverie Familiale - 150 Rue de la Cité Fleurie - 71680 - CRECHES/SAONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2410844 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-06-22

- charcuterie en conserves. - plats cuisinés à base de viande, poisson, fruits et légumes. - fruits cuisinés. - compotes. - légumes. - sauces chaudes et froides. - soupes. - veloutes. - potages. - confitures, crèmes sucrées, salées et condiments. * tous les produits précités, étant récoltés ou fabriqués sur le lieu de vente de façon non industrielle, à partir d'ingrédients de base traditionnels.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.