Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AL AMANA CHARCUTIER HALAL
M. COUTURIER NICOLAS
M. RANDU JEREMY
Mme BELHADDAD AISSA

Numéro de dépôt :
3985026
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2023
AL AMANA CHARCUTIER HALAL de COUTURIER NICOLAS

Présentation de la marque AL AMANA CHARCUTIER HALAL

Déposée le 21 février 2013 par monsieur COUTURIER NICOLAS, monsieur RANDU JEREMY, madame BELHADDAD AISSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AL AMANA CHARCUTIER HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur COUTURIER NICOLAS domicilié(e) 398 clos Saint Pierre - 71000 - MACON - France, monsieur RANDU JEREMY domicilié(e) 355 chemin des Grévillières - 01310 - CONFRANCON - France, madame BELHADDAD AISSA domicilié(e) 99 rue des Charmettes - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORACE, SOCIETE D'AVOCATS, M. RICHARD du MONTELLIER Loic domicilié(e) 35 bis rue de l'Héritan - 71000 - MACON - France.

La marque AL AMANA CHARCUTIER HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL AMANA CHARCUTIER HALAL est expirée depuis le 21 février 2023.


M. COUTURIER NICOLAS - 398 clos Saint Pierre - 71000 - MACON - France

M. RANDU JEREMY - 355 chemin des Grévillières - 01310 - CONFRANCON - France

Mme BELHADDAD AISSA - 99 rue des Charmettes - 69006 - LYON - France


HORACE, SOCIETE D'AVOCATS, M. RICHARD du MONTELLIER Loic - 35 bis rue de l'Héritan - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.