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Marques déposées par monsieur COUTURIER JEAN
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SUN.CEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN.CEM
M. COUTURIER JEAN

Numéro de dépôt :
4012762
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/06/2023
SUN.CEM de COUTURIER JEAN

Présentation de la marque SUN.CEM

Déposée le 17 juin 2013 par monsieur COUTURIER JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SUN.CEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur COUTURIER JEAN domicilié(e) 548 CHEMIN DE VAUMARRE - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COUTURIER JEAN domicilié(e) 548 CHEMIN DE VAUMARRE - 06250 - MOUGINS - France.

La marque SUN.CEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN.CEM est expirée depuis le 17 juin 2023.


M. COUTURIER JEAN - 548 CHEMIN DE VAUMARRE - 06250 - MOUGINS - France


M. COUTURIER JEAN - 548 CHEMIN DE VAUMARRE - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.