Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUTURIER
COUTURIER Jean Marie Eugène Etienne

Numéro de dépôt :
4368243
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2027
COUTURIER de COUTURIER Jean Marie Eugène Etienne

Présentation de la marque COUTURIER

Déposée le 13 juin 2017 par COUTURIER Jean Marie Eugène Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COUTURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est COUTURIER Jean Marie Eugène Etienne domicilié(e) Rue des Hauts de Montbel, Chemin de Montbel - 69390 - VOURLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTURIER Jean Marie Eugene Etienne domicilié(e) Rue des Hauts de Montbel, Chemin de Montbel - 69390 - VOURLES - France.

La marque COUTURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTURIER arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.


COUTURIER Jean Marie Eugène Etienne - Rue des Hauts de Montbel, Chemin de Montbel - 69390 - VOURLES - France


COUTURIER Jean Marie Eugene Etienne - Rue des Hauts de Montbel, Chemin de Montbel - 69390 - VOURLES - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

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