Renouvellement demandé - Marque en non vigueur
B.C.S. SYSTEM
Numéro de dépôt :
1347490
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2006
Présentation de la marque B.C.S. SYSTEM
Déposée le 19 mars 1986 par COUTURIER Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.C.S. SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B.C.S. SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUTURIER Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201942 - Publication au BOPI 1996-06-10
Demande de renouvellement le 15 mars 1996 n°2065418 - Publication au BOPI 1996-03-15