Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUTURIER
Numéro de dépôt :
1030957
Date de dépôt :
06/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COUTURIER
Déposée le 6 juillet 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUTURIER Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUTURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUTURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COUTURIER est expirée depuis le 6 juillet 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021