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Marques déposées par monsieur Couturier Eric
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L'atelier Décoratif
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'atelier Décoratif
M. Couturier Eric

Numéro de dépôt :
4179715
Date de dépôt :
10/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2025
L\'atelier Décoratif de Couturier Eric

Présentation de la marque L'atelier Décoratif

Déposée le 10 mai 2015 par monsieur Couturier Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'atelier Décoratif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur Couturier Eric domicilié(e) 12 rue du crêt de côte chaude - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Couturier Eric domicilié(e) 12 rue du crêt de côte chaude - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque L'atelier Décoratif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier Décoratif arrivera à expiration en date du 10 mai 2025.


M. Couturier Eric - 12 rue du crêt de côte chaude - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


M. Couturier Eric - 12 rue du crêt de côte chaude - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685898 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ;

Architecture ; numérisation de documents.