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Marques déposées par COUTURIER Christophe
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LE VERGER DE GIVERNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERGER DE GIVERNY
COUTURIER Christophe

Numéro de dépôt :
93476526
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque LE VERGER DE GIVERNY

Déposée le 13 juillet 1993 par COUTURIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VERGER DE GIVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est COUTURIER Christophe, domicilié(e) La Chapelle Saint Ouen, 1 Rue Sainte Geneviève, 27620 BOIS-JEROME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTURIER Christophe - France.

La marque LE VERGER DE GIVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476526.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERGER DE GIVERNY est expirée depuis le 13 juillet 2003.


COUTURIER Christophe - La Chapelle Saint Ouen, 1 Rue Sainte Geneviève, 27620 BOIS-JEROME - France


COUTURIER Christophe - France


Inscription le 18 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168117 - Publication au BOPI 1994-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Jus de pomme Cidre Eau de vie de cidre de Normandie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.