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Marques déposées par COUTURE & SERVICES
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ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
COUTURE & SERVICES

Numéro de dépôt :
1726774
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1998
ELEGANCE de COUTURE & SERVICES

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 25 mars 1988 par COUTURE & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUTURE & SERVICES, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 230 Rue d'Alger, 59100 Roubaix - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 25 mars 1998.

COUTURE & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : MAUDELLA


COUTURE & SERVICES - société à responsabilité limitée, 230 Rue d'Alger, 59100 Roubaix - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Patrons et Modèles de couture et confection de vêtements.Vetements.Doublures confectionnées, voile, ceintures en tissu;boutons;poches. Articles de mercerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.