Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMAUTO
COUTURE GILDAS

Numéro de dépôt :
97708335
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2017

Présentation de la marque FORMAUTO

Déposée le 5 décembre 1997 par COUTURE GILDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMAUTO »

Le déposant est COUTURE GILDAS domicilié(e) CREAC'H-ANDRE,29250 ST POL DE LEON (dossier no 2355767) - 29250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILDAS COUTURE domicilié(e) CREAC'H-ANDRE,29250 ST POL DE LEON (dossier no 2355767) - 29250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMAUTO est expirée depuis le 5 décembre 2017.

COUTURE GILDAS a également déposé les autres marques suivantes : ROULEZ GAGNANT


COUTURE GILDAS - CREAC'H-ANDRE,29250 ST POL DE LEON (dossier no 2355767) - 29250 - France


GILDAS COUTURE - CREAC'H-ANDRE,29250 ST POL DE LEON (dossier no 2355767) - 29250 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2007 n°2355767 - Publication au BOPI 2007-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Produits anticorrosion - produits antirouille - revêtement de protection de châssis de véhicules - diluant pour couleurs - laques et peintures - graisse contre rouille - produits pour la protection des métaux - peintures pour carrosserie automobiles - peintures métallisée pour carrosserie automobiles - préservatif contre la rouille - couleur, vernis (à l'exception des isolants). Carburant - additif non chimique pour carburant - mélange de carburants gazéifiés - essence - gasoil - graisses de graissage - huiles de graissage - lubrifiants. Clefs - récipient métallique pour combustible liquide - plaque numérologique d'immatriculation (métallique) - réservoir métallique - serrures métalliques pour véhicules. Alimentateur pour carburateur - bougies d'allumage pour moteur - dispositif d'allumage pour moteur à explosion - alternateur - piston d'amortisseurs (parties de machine) - dispositif antipollution pour moteur - roulement à bille - bougies de préchauffage pour moteur diesel - calandre (machine) - économisateur de carburant pour moteur - carburateur - convertisseur de combustible pour moteur à combustion interne - dispositif de commande de machine ou de moteur - courroie de ventilateur pour moteur - courroie pour moteur - culasse de moteur - cylindre de moteur - démarreur pour moteur - pot d'échappement pour moteur - moteur électrique pour pack électrique - filtre (partie de machine ou de moteur) - injecteur pour moteur - joints (partie de moteur) - joints de cardan - installation de lavage pour véhicule - piston de moteur - régulateur de vitesse de moteur - pompe (partie de machine ou de moteur) - radiateur de refroidissement pour moteur - soupape (partie de machine) - turbocompresseur - ventilateur pour moteur. Appareil photographique, cinématographique, optique et d'enseigne, appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images support et enregistrement magnétique, disque acoustique, machine à calculer, appareil pour le traitement de l'information ordinateur. Installation de conditionnement d'air pour véhicule - installation de filtrage d'air - appareil d'éclairage pour véhicule - dégivreur pour véhicule - dispositif chauffant antibuée (antigivre pour véhicule) - feux pour véhicule - installation de chauffage pour véhicule - installation de climatisation pour véhicule - phare de véhicule - réflecteur pour véhicule. Pièces détachées pour véhicules et appareils de locomotion - accouplement pour véhicules terrestres - chambre à air pour pneumatique - ressorts amortisseurs pour véhicules - amortisseur de suspension pour véhicules - dispositif anti éblouissement pour véhicule - antivol pour véhicules - appuie tête pour siège de véhicule - arbre de transmission pour véhicule terrestre - attelage de remorque pour véhicule automobiles - amortisseur pour automobiles - capots pour automobiles - carrosserie pour automobile - châssis pour automobiles - pare-chocs pour automobiles - store (pare soleil) pour automobile - avertisseur contre le vol des automobiles - avertisseur de marche arrière pour véhicules - avertisseur sonore pour véhicules - bande de roulement pour le rechapage des pneus - barre de torsion pour véhicules - bielles pour véhicules terrestre - bouchon de réservoir à essence de véhicule - garde boue - pare-brise - caisson (véhicule)- capote de véhicule - capot de moteur pour véhicules - carrosserie - carter pour organe de véhicules - ceinture de sécurité pour siège de véhicules - chaîne antidérapante - chaîne de commande pour véhicule terrestre - chaîne motrice pour véhicules terrestre - circuit hydraulique pour véhicule terrestre - clou pour pneu - convertisseur de couples pour véhicules terrestre - démuplicateur pour véhicules terrestre - indicateur de direction pour véhicules - moteur électriques pour véhicule terrestre - indicateur de direction pour véhicule - moteur électriques pour véhicules terrestres - engrenages pour véhicules terrestres - enjoliveur - enveloppes (pneumatiques) - plomb pour équilibrages des roues de véhicules - essieu - essuie-glaces - porte bagage de véhicules - valves pour pneumatiques - rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation de chambre à air ou d'enveloppes - démarreurs - moteur hydrauliques - housses pour sièges - additifs antipollution pour moteur - moyeux de roues - pompe à air - mécanisme de propulsion - radiateur de refroidissement pour moteur - roues - roue libre - mécanisme de transmission - vitres - remorques - véhicules de locomotion par terre, par air, par eau. Papier, carton et produit en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : drapeaux en papier, écriteau en papier et carton, écussons, étiquettes non en tissus, fanion, timbre poste, boîte en papier, coffret pour la papeterie, carnets en papier, sacs, sachets enveloppes, pochettes pour emballage papier, affiche, carte de souhait, décalcomanie, dessins, figurines en papier maché, images, pochoirs, portrait, matériel d'enseignement sous forme de jeux, modèle d'écriture, produit de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, produit papeterie, adhésif (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'entretien ou d'enseigne (à l'exception des appareils) matière plastique pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir sac, sachet pochette film feuille d'emballage en matière plastique, carte à jouer caractère d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux vidéo, jeux pour micro ordinateur, jeux, jouet. Education formation, divertissement, activités culturelles, édition de livres, de revues production de spectacles, de films, organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation à but culturel et éducatif.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.