Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE EUGENIE
Numéro de dépôt :
1048690
Date de dépôt :
19/04/1978
Lieu de dépôt :
CAHORS
Présentation de la marque DOMAINE EUGENIE
Déposée le 19 avril 1978 par COUTURE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE EUGENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE EUGENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE EUGENIE est expirée depuis le 19 avril 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049