Déposée le 16 septembre 1999 par monsieur COUTURE Bertrand Charlélie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est monsieur COUTURE Bertrand Charlélie domicilié(e) 218, Rue du Faubourg Saint Martin, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN Avocat à la Cour - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813338.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur COUTURE Bertrand Charlélie - 218, Rue du Faubourg Saint Martin, 75010 PARIS - France
Michel MAGNIEN Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Inscription le 22 janvier 2001 - Rejet partiel n°314455 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 8 juin 2000 - Concession de licence n°301738 - Publication au BOPI 2000-06-08
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Supports d'enregistrement magnétique, films, disques acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons et des images. Papier, carton, et produits en ces matières à savoir livres, brochures, catalogues, revues, affiches, prospectus, programmes, cartons d'emballage, sacs pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies, , adhésifs pour la papeterie ou le ménage sacs pour l'emballage en matière plastique ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, à savoir sacs, malles, valises, et objets de maroquinerie. Parapluies, parasols et cannes. Tissus et produits textiles, à savoir linge de maison, linge de table, linge de lit et linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie. Divertissements, spectacles. Activités culturelles ; édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films, de disques. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts artistiques, culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Métaux précieux et leurs alliages et objets d'art en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie. Meubles, miroirs, cadres, tableaux, sculptures, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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