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Marques déposées par COUTTY Beatrice
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DESSEIN URBAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESSEIN URBAIN
COUTTY Beatrice
DAUDET Luc

Numéro de dépôt :
3237025
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2023
DESSEIN URBAIN de COUTTY Beatrice

Présentation de la marque DESSEIN URBAIN

Déposée le 15 juillet 2003 par COUTTY Beatrice et DAUDET Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESSEIN URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Les déposants sont COUTTY Beatrice domicilié(e) 4, rue de Marines - 60240 - MONNEVILLE - France et DAUDET Luc domicilié(e) 4, rue de Marines - 60240 - MONNEVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COUTTY Beatrice domicilié(e) 4, rue de Marines - 60240 - MONNEVILLE - France.

La marque DESSEIN URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237025.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESSEIN URBAIN est expirée depuis le 15 juillet 2023.


COUTTY Beatrice - 4, rue de Marines - 60240 - MONNEVILLE - France

DAUDET Luc - 4, rue de Marines - 60240 - MONNEVILLE - France


COUTTY Beatrice - 4, rue de Marines - 60240 - MONNEVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2535400 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12

Etudes d'amenagement et d'urbanisme, études techniques, ingénierie, élaboration de documents réglementaires.