Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES COUTTIER THIERS
Numéro de dépôt :
1683580
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
19/07/2001
Présentation de la marque CHARLES COUTTIER THIERS
Déposée le 19 juillet 1991 par COUTTIER Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « CHARLES COUTTIER THIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES COUTTIER THIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES COUTTIER THIERS est expirée depuis le 19 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01