LES MAISONS PALATINES
Présentation de la marque LES MAISONS PALATINES
Déposée le 15 juin 1977 par COUTIERE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « LES MAISONS PALATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES MAISONS PALATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249977.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES MAISONS PALATINES est expirée depuis le 15 juin 1987.
COUTIERE Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12