Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL COUTIERAS
COUTIERAS Paul

Numéro de dépôt :
94548985
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
08/12/2004

Présentation de la marque PAUL COUTIERAS

Déposée le 8 décembre 1994 par la société COUTIERAS Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « PAUL COUTIERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la société COUTIERAS Paul domicilié(e) La Missou, 24460 AGONAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 122 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul COUTIERAS - France.

La marque PAUL COUTIERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL COUTIERAS est expirée depuis le 8 décembre 2004.


COUTIERAS Paul - La Missou, 24460 AGONAC - France - SIREN 344122403


Monsieur Paul COUTIERAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Foies gras, conserves fines à base de volailles, produits frais: volailles, découpe de volailles, vin

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.