Marque enregistrée - Marque en vigueur

-ement
COUTIER Martin, -ement, micro-entreprise

Numéro de dépôt :
4342401
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2027
-ement de COUTIER Martin

Présentation de la marque -ement

Déposée le 13 mars 2017 par COUTIER Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « -ement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUTIER Martin, -ement, micro-entreprise domicilié(e) 4, allée Couperin - 72100 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTIER Martin domicilié(e) 4, allée Couperin - 72100 - LE MANS - France.

La marque -ement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -ement arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.


COUTIER Martin, -ement, micro-entreprise - 4, allée Couperin - 72100 - LE MANS - France


COUTIER Martin - 4, allée Couperin - 72100 - LE MANS - France


Republication pour erratum - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Errata de la publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

– vêtements. – chaussures. – chapeaux. – bijoux. – sacs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.