Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS ACARIENS
COUTHEILLAS SA

Numéro de dépôt :
97674561
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque SAS ACARIENS

Déposée le 17 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) COUTHEILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAS ACARIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUTHEILLAS domicilié(e) Leader Club no 106, 94373 SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MALL Avocat - France.

La marque SAS ACARIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674561.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS ACARIENS est expirée depuis le 17 avril 2007.

COUTHEILLAS a également déposé les autres marques suivantes : SAS SYSTEMES D'ASSAINISSEMENTS SPECIALISES , COUTHEILLAS HANIEL TECHNOTRAITEMENT , TECHNOTRAITEMENT , ENCAPSULAGE


COUTHEILLAS SA - Leader Club no 106, 94373 SUCY EN BRIE - France - SIREN 327753281


Michel MALL Avocat - France


Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°430426 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Préparations anti-bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaires. Produits pour la purification de l'air, fongicides, acaricides, anti-parasitaires. Vaporisateurs pour insecticides Aérosols non à usage médical Services de décontamination, désinfection, dépollenisation, dépoussiérage, bio nettoyage, location de machines à nettoyer en rapport avec les produits et services revendiqués

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.