Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCAPSULAGE
COUTHEILLAS SA

Numéro de dépôt :
94503825
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque ENCAPSULAGE

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) COUTHEILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCAPSULAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUTHEILLAS domicilié(e) Leader club no 106, 94373 SUCY-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEKOYA SA - France.

La marque ENCAPSULAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCAPSULAGE est expirée depuis le 26 janvier 2004.

COUTHEILLAS a également déposé les autres marques suivantes : SAS SYSTEMES D'ASSAINISSEMENTS SPECIALISES , SAS ACARIENS , COUTHEILLAS HANIEL TECHNOTRAITEMENT , TECHNOTRAITEMENT


COUTHEILLAS SA - Leader club no 106, 94373 SUCY-EN-BRIE - France


SEKOYA SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Mise en apprêt et peinture de locaux ou d'habitations après sinistre, incendie et dégât des eaux pour couvrir les suies ou d'autres traces du sinistre et neutraliser les odeurs.Mise en apprêt et peinture applicable sur les sols, murs, plafonds, charpentes, bardages, piliers et toutes les surfaces des constructions

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.