Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUT VA BIEN
Numéro de dépôt :
1751327
Date de dépôt :
26/02/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
26/02/1999
Présentation de la marque TOUT VA BIEN
Déposée le 26 février 1989 par monsieur COUTENS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « TOUT VA BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOUT VA BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT VA BIEN est expirée depuis le 26 février 1999.
COUTENS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01