Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INDIFFERENCE
Numéro de dépôt :
1685893
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
18/10/1994
Présentation de la marque INDIFFERENCE
Déposée le 18 octobre 1984 par COUTENS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « INDIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INDIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIFFERENCE est expirée depuis le 18 octobre 1994.
COUTENS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02