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Marques déposées par monsieur COUTENS Jean Pierre
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CLASS IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS IMPERIAL
Monsieur COUTENS Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1737741
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
28/02/1999

Présentation de la marque CLASS IMPERIAL

Déposée le 28 février 1989 par monsieur COUTENS Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CLASS IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUTENS Jean Pierre domicilié(e) 3, rue Camille Dunand, 74000 ANNECY - France.

La marque CLASS IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS IMPERIAL est expirée depuis le 28 février 1999.

COUTENS Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CLASS GIRL , LIBERI , DISTRITO , YUPPIES , BESOIN D'AMOUR , KIKI SUMMERVILLE , TOUT VA BIEN , INDIFFERENCE


Monsieur COUTENS Jean Pierre - 3, rue Camille Dunand, 74000 ANNECY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

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