Déposée le 24 mai 1994 par monsieur COUTELLIER Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCO DIFFUSION. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est monsieur COUTELLIER Jean-Michel domicilié(e) 29, rue Georges Tixier, 02100 OMISSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel COUTELLIER Représenté par Maître Etienne CURTELIN Avocat associé - France.
La marque SCO DIFFUSION. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCO DIFFUSION. est expirée depuis le 24 mai 2004.
Monsieur COUTELLIER Jean-Michel - 29, rue Georges Tixier, 02100 OMISSY - France
Monsieur Jean-Michel COUTELLIER Représenté par Maître Etienne CURTELIN Avocat associé - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237120 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202094 - Publication au BOPI 1996-06-10
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Tissu. Vêtements. Broderies. Articles de gymnastique et de sport, à l'exception des chaussures et tapis. Divertissement, activités sportives.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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