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Marques déposées par COUTELLIER Jean Charles
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VITACOLOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITACOLOR
COUTELLIER Jean Charles

Numéro de dépôt :
1404530
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2017

Présentation de la marque VITACOLOR

Déposée le 21 avril 1987 par COUTELLIER Jean Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITACOLOR »

Le déposant est COUTELLIER Jean Charles domicilié(e) RUE DE LA LIEUE,91720 VALPUISEAUX (dossier no 2330783) - 91720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTELLIER Jean Charles domicilié(e) 13 Rue de la Lieue,91720 VALPUISEAUX (dossier no 2330783) - 91720 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITACOLOR est expirée depuis le 21 avril 2017.


COUTELLIER Jean Charles - RUE DE LA LIEUE,91720 VALPUISEAUX (dossier no 2330783) - 91720 - France


COUTELLIER Jean Charles - 13 Rue de la Lieue,91720 VALPUISEAUX (dossier no 2330783) - 91720 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2007 n°2330783 - Publication au BOPI 2007-01-05

Renouvellement sans limitation n°2085656 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 20 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574345 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-20

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;liants et diluants pour la peinture; peintures bactéricides ignifuges.