Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP LIGUE
Mr COUTEAU Thomas c/ RENOIR
Mr GAMBILLO Roberto
Mr DUPLESSIS DE POUZILHAC EDOUARD

Numéro de dépôt :
96641059
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque TOP LIGUE

Déposée le 10 septembre 1996 par monsieur COUTEAU Thomas c/ RENOIR, monsieur GAMBILLO Roberto, monsieur DUPLESSIS DE POUZILHAC EDOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP LIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Les déposants sont monsieur COUTEAU Thomas c/ RENOIR domicilié(e) 9, Av. Georges CHAUMETTE, 78220 VIROFLAY - France, monsieur GAMBILLO Roberto domicilié(e) 61, Rue SÉVIN VINCENT, 92210 ST CLOUD - France, monsieur DUPLESSIS DE POUZILHAC EDOUARD domicilié(e) 22, rue CAMBACERES, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COUTEAU Thomas c/ RENOIR - France.

La marque TOP LIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP LIGUE est expirée depuis le 10 septembre 2006.


Mr COUTEAU Thomas c/ RENOIR - 9, Av. Georges CHAUMETTE, 78220 VIROFLAY - France

Mr GAMBILLO Roberto - 61, Rue SÉVIN VINCENT, 92210 ST CLOUD - France

Mr DUPLESSIS DE POUZILHAC EDOUARD - 22, rue CAMBACERES, 75008 PARIS - France


Mr COUTEAU Thomas c/ RENOIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Divertissement. Organisation de jeu concours Service télématique. Communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux. Publicité. Promotion des ventes par les tiers. Gestion de fichiers informatiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.