Marque enregistrée - Marque en non vigueur

french-politics
M. COUTAUSSE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
4094602
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2024
french-politics de COUTAUSSE Jean-Claude

Présentation de la marque french-politics

Déposée le 22 mai 2014 par monsieur COUTAUSSE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « french-politics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur COUTAUSSE Jean-Claude domicilié(e) 39 Rue Censier - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LOPERENA Sophie domicilié(e) 65 Rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque french-politics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque french-politics est expirée depuis le 22 mai 2024.


M. COUTAUSSE Jean-Claude - 39 Rue Censier - 75005 - PARIS - France


Mme LOPERENA Sophie - 65 Rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Photographies, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Fournitures d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Services de photographie ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres.