Déposée le 5 mai 2000 par COUTAUDIER Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ONE - HOME.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est COUTAUDIER Eric, Gilbert, domicilié(e) 07, cours Vitton, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTAUDIER Eric - France.
La marque ONE - HOME.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUTAUDIER Eric, Gilbert - 07, cours Vitton, 69006 LYON - France
COUTAUDIER Eric - France
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322356 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Agences d'informations commerciales. Agences de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires. Courrier publicitaire. Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons). Projets (aide à la direction des affaires). Mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents. Vente aux enchères. Etude de marché. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Agences d'informations commerciales. Location d'espaces publicitaires. Etude de marché. Promotion des ventes pour des tiers. Publication de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires, publicité Location d'espaces publicitaires. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Relations publiques. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Transcription de communications. Reproduction de documents. Prévisions économiques. Sondage d'opinions. Recrutement de personnel. Mise à jour de documentation publicitaire. Location de matériel publicitaire. Location de machines et d'appareils de bureau. Reproduction pour héliographie. Direction professionnelle des affaires artistiques Agences d'import-export. Affichage. Direction professionnelle des affaires artistiques. Agences de crédit. Agences de recouvrement de créance. Agences immobilières. Analyse financière. Assurances. Affaires bancaires. Courtage en bourse. Côte en bourse. Constitution de capitaux. Investissement de capitaux. Collectes. Courtage. Crédit. Crédit bail. Epargne. Estimations financières. Estimations fiscales. Services de financement. Placement de fonds. Gérance de fortunes. Garanties. Informations financières. Parrainage financier. Transactions financières. Agences de presse. Agences d'informations. Communications par réseaux de fibres optiques. Communications par réseaux et terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programme de télévision. Emissions radiophoniques. Expéditions de dépêches. Messagerie électronique. Transmission par satellite. Télévision par câble. Diffusion de programme radiophoniques. Diffusion de programme de télévision. Informations en matières de télécommunications. Transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur. Organisation et conduite de colloques et conférences. Publication de textes. Formation et démonstration pratique. Cours par correspondance. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Production de films. Planification de réception (divertissement) Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur. Reconstitution de bases de données. Exploitation de brevets. Gestion de lieux d'exposition. Concession de licences de propriétés intellectuelles. Location de logiciels informatiques. Location d'ordinateurs. Photocomposition. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données. Gérance de droit d'auteur. Conseil en propriété intellectuelle. Consultation professionnelle. Recherches légales. Réservation de logements temporaires. Enseignes en papier ou en cartons formulaires. Figurines en papier ou en carton. Stylos. Programmes d'ordinateurs. Publications. Prospectus. Papier. Ordinateurs. Images. Documents Articles de bureau (à l'exception des meubles). Brochures. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Cartes Bornes (électricité). Cartes à mémoire ou à processeur. Cartes magnétiques. Chargeurs de disques. Ordinateurs. Modems. Microprocesseurs. Claviers d'ordinateurs. Disques compacts audio et vidéo. Coupleurs. Disques. Ecrans vidéo. Explorateurs. Imprimantes. Lecteurs (informatique). Logiciels. Moniteurs. Périphériques d'ordinateurs. Photocopieurs. Programme d'ordinateurs enregistrés. Programme du système d'exploitation enregistré. Circuits intégrés. Télévision. Mécanismes pour appareils à prépaiement. Appareils pour le traitement de l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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