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Marques déposées par COUTAS Pierre
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100% TOROS
Marque expirée - Marque en non vigueur

100% TOROS
COUTAS Pierre

Numéro de dépôt :
3685189
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
100% TOROS de COUTAS Pierre

Présentation de la marque 100% TOROS

Déposée le 21 octobre 2009 par COUTAS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% TOROS »

Le déposant est COUTAS Pierre domicilié(e) 13 Rue Roger Salengro - 34400 - LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTAS Pierre domicilié(e) 13 Rue Roger Salengro - 34400 - LUNEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% TOROS est expirée depuis le 21 octobre 2019.


COUTAS Pierre - 13 Rue Roger Salengro - 34400 - LUNEL - France


COUTAS Pierre - 13 Rue Roger Salengro - 34400 - LUNEL - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 10 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548600 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 30 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626294 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.