Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PRADET
COUTANT Yves

Numéro de dépôt :
93481477
Date de dépôt :
20/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2003

Présentation de la marque CHATEAU LE PRADET

Déposée le 20 août 1993 par COUTANT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE PRADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est COUTANT Yves, domicilié(e) Château DOYAC, SAINT SEURIN DE CADOURNE, 33250 PAUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTANT Yves - France.

La marque CHATEAU LE PRADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PRADET est expirée depuis le 20 août 2003.

COUTANT Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DOYAC , C CHATEAU LA MADRONIERE


COUTANT Yves - Château DOYAC, SAINT SEURIN DE CADOURNE, 33250 PAUILLAC - France


COUTANT Yves - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266474 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Vin d'appellation et d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Château Le Pradet