Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DOYAC
Numéro de dépôt :
1049229
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU DOYAC
Déposée le 13 décembre 1977 par COUTANT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CHATEAU DOYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DOYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU DOYAC est expirée depuis le 13 décembre 1987.
COUTANT Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051