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Marques déposées par COUTANT Stéphane
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CROCOCHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROCOCHAT
COUTANT Stéphane, Robert, Jean

Numéro de dépôt :
95570666
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2005

Présentation de la marque CROCOCHAT

Déposée le 4 mai 1995 par COUTANT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROCOCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est COUTANT Stéphane, Robert, Jean, domicilié(e) 1, square de Bretteville, résidence Saint-James, 78150 LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane COUTANT - France.

La marque CROCOCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCOCHAT est expirée depuis le 4 mai 2005.

COUTANT Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER PIÈCE UNIQUE , Marché de l'Art de St-Germain-en-Laye , Prescripharm


COUTANT Stéphane, Robert, Jean - 1, square de Bretteville, résidence Saint-James, 78150 LE CHESNAY - France


Stéphane COUTANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

linge de maison, linge ouvré, draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge), housses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage, taies d'oreillers, housses de couettes, essuie mains en matière textile, gants de toilette linge de bain, mouchoirs de poche, serviettes de toilette.Vêtements Jeux, jouets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].