Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC SOPHIA COUTANT
COUTANT Sophia

Numéro de dépôt :
3280050
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014
SC SOPHIA COUTANT de COUTANT Sophia

Présentation de la marque SC SOPHIA COUTANT

Déposée le 16 mars 2004 par COUTANT Sophia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC SOPHIA COUTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est COUTANT Sophia domicilié(e) 71, Rue Paul Doumer,78420 CARRIÈRES SUR SEINE - 78420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTANT Sophia domicilié(e) 71, Rue Paul Doumer,78420 CARRIÈRES SUR SEINE - 78420 - France.

La marque SC SOPHIA COUTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SOPHIA COUTANT est expirée depuis le 16 mars 2014.

COUTANT Sophia a également déposé les autres marques suivantes : MEMO TABS , MEMO RIMES


COUTANT Sophia - 71, Rue Paul Doumer,78420 CARRIÈRES SUR SEINE - 78420 - France


COUTANT Sophia - 71, Rue Paul Doumer,78420 CARRIÈRES SUR SEINE - 78420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Produits de l'imprimerie, photographie, article de papeterie, matériel pour les artistes. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux patrons pour la couture, dessins, linge de table en papier. Meubles, cadres, boîtes en bois objets d'art plâtre. Jeux, jouets, jeux de cartes ou de tables. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Sac et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].