Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Coutant Beaux-Arts
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Coutant Beaux-Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Coutant Beaux-Arts domicilié(e) 21 rue de Saint-Nom - 78112 - Fourqueux - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 625 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coutant Beaux-Arts domicilié(e) 21 rue de Saint-Nom - 78112 - Fourqueux - France.
La marque Coutant Beaux-Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coutant Beaux-Arts est expirée depuis le 21 avril 2021.
Coutant Beaux-Arts, SAS - 21 rue de Saint-Nom - 78112 - Fourqueux - France - SIREN 531625473
Coutant Beaux-Arts - 21 rue de Saint-Nom - 78112 - Fourqueux - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition ;
