Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGNARD
Mme COUTAN BOUMIZY WAFFA, Agissant pour le compte de la société MIGNARD PARIS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4030690
Date de dépôt :
07/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/09/2023
MIGNARD de COUTAN BOUMIZY WAFFA

Présentation de la marque MIGNARD

Déposée le 7 septembre 2013 par madame COUTAN BOUMIZY WAFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MIGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est madame COUTAN BOUMIZY WAFFA domicilié(e) 22 BIS Allées Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGNARD PARIS, Mme COUTAN BOUMIZY WAFFA domicilié(e) 22 BIS Allées Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France.

La marque MIGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGNARD est expirée depuis le 7 septembre 2023.


Mme COUTAN BOUMIZY WAFFA, Agissant pour le compte de la société MIGNARD PARIS en cours de formation - 22 BIS Allées Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France


MIGNARD PARIS, Mme COUTAN BOUMIZY WAFFA - 22 BIS Allées Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars.