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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUTAL ET CIE
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M MOOREA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MOOREA
COUTAL ET CIE, SARL

Numéro de dépôt :
4111585
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/08/2024
M MOOREA de COUTAL ET CIE

Présentation de la marque M MOOREA

Déposée le 4 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUTAL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « M MOOREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUTAL ET CIE domicilié(e) Chemin ds Moulins - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 818 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUTERME – MOITTIE – ROLLAND, M. MOITTIE Damien domicilié(e) 9 Rue Jean Chandon Moët - 51200 - EPERNAY - France.

La marque M MOOREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111585.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MOOREA est expirée depuis le 4 août 2024.


COUTAL ET CIE, SARL - Chemin ds Moulins - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 340818517


DUTERME – MOITTIE – ROLLAND, M. MOITTIE Damien - 9 Rue Jean Chandon Moët - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.