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Marques déposées par COUSTY JEAN-PIERRE
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01-archive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

01-archive
COUSTY JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
3015237
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010
01-archive de COUSTY JEAN-PIERRE

Présentation de la marque 01-archive

Déposée le 13 mars 2000 par COUSTY JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 01-archive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est COUSTY JEAN-PIERRE, domicilié(e) 4 IMPASSE DES BLEUETS, 77183 CROISSY-BEAUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSTY JEAN-PIERRE - France.

La marque 01-archive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 01-archive est expirée depuis le 13 mars 2010.


COUSTY JEAN-PIERRE - 4 IMPASSE DES BLEUETS, 77183 CROISSY-BEAUBOURG - France


COUSTY JEAN-PIERRE - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357354 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

- Travaux de bureaux - Gestion de fichiers informatiques.