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Marques déposées par monsieur COUSTON Jean
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DOMAINE DE LA GRANDE BELLANE COUSTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRANDE BELLANE COUSTON
M. COUSTON Jean

Numéro de dépôt :
94533958
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
19/08/2004

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANDE BELLANE COUSTON

Déposée le 19 août 1994 par monsieur COUSTON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA GRANDE BELLANE COUSTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est monsieur COUSTON Jean domicilié(e) Domaine St Marcellin, 84600 VALREAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COUSTON Jean E.A.R.L. GAIA - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANDE BELLANE COUSTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANDE BELLANE COUSTON est expirée depuis le 19 août 2004.

COUSTON Jean a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDIERS DOMAINE DE LA GRANDE BELLANE COUSTON


M. COUSTON Jean - Domaine St Marcellin, 84600 VALREAS - France


M. COUSTON Jean E.A.R.L. GAIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

- Vins d'A.O., Vins de Pays - Amandes entières - Amandes décortiquées - Porcs, animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.