Jeux Nationaux d'Hiver des Transplantés et Dialysés
Présentation de la marque Jeux Nationaux d'Hiver des Transplantés et Dialysés
Déposée le 6 février 2015 par monsieur COUSTERE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jeux Nationaux d'Hiver des Transplantés et Dialysés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Jeux Nationaux d'Hiver des Transplantés et Dialysés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeux Nationaux d'Hiver des Transplantés et Dialysés arrivera à expiration en date du 6 février 2025.
COUSTERE Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 20 juillet 2015 - Concession de licence n°651449 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46